Actinide

Radioélément naturel ou artificiel, de numéro atomique compris entre 89 (actinium) et 103 (lawrencium). Certains auteurs font commencer la série des actinides à l’élément 90 (thorium).


Actinide mineur

Terme d’usage désignant le neptunium, l’américium ou le curium formé dans les combustibles nucléaires.


Activité

Nombre de désintégrations ou de transitions isomériques nucléaires qui se produisent par unité de temps, dans une substance radioactive. L’unité d’activité est le becquerel.


AIEA (IAEA en anglais).

Agence internationale pour l’énergie nucléaire (www.iaea.org).
Organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'Organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde tout en contrôlant les engagements pris par les états au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires.


Alvéole

Dans une installation de stockage, structure élémentaire conçue pour recevoir des colis de déchets radioactifs.


Amont du cycle du combustible

Ensemble des opérations du cycle du combustible depuis l’exploitation minière jusqu’à la fabrication du combustible.


Assainissement radioactif

Pour une installation ou un site nucléaire, ensemble d'opérations visant à éliminer ou réduire la radioactivité, notamment par décontamination ou évacuation de matériels, en permettant la récupération contrôlée des substances radioactives.
Terme équivalent à « dépollution » dans le domaine des pollutions par des substances radioactives.


Assemblage combustible

Groupement d'éléments combustibles qui restent solidaires, notamment au cours du chargement ou du déchargement du cœur d’un réacteur nucléaire.


Aval du cycle du combustible

Ensemble des opérations du cycle du combustible postérieures au séjour de ce dernier en réacteur, depuis le retraitement éventuel des combustibles usés jusqu’au stockage des déchets radioactifs.


Baddeleyite

La baddeleyite est un minéral naturel rare d’oxyde de zirconium (ZrO2).


Becquerel (Bq)

Unité du système international (SI) de mesure de l’activité. C’est l’activité d’une quantité de nucléides radioactifs pour laquelle le nombre moyen de désintégrations ou de transitions isomériques nucléaires par seconde est égal à 1 (1 Bq = 1 s-1). Cette unité remplace le curie (1 Ci = 3,7.1010Bq). On emploie plus couramment ses multiples : le mégabecquerel (MBq, million de Becquerels, 106 Bq), le gigabecquerel (GBq, milliard, 109 Bq), le térabecquerel (TBq, mille milliards, 1012 Bq), le pétabecquerel (PBq, million de milliards, 1015 Bq) ou l’exabecquerel (EBq, milliard de milliards, 1018 Bq).


Blocage (de déchets radioactifs)

Procédé de conditionnement qui consiste à bloquer des déchets radioactifs au moyen d’un matériau de remplissage ou d'une matrice de blocage.


Boues bitumées

Boues issues d’une opération de coprécipitation dans les stations de traitement des effluents radioactifs liquides et conditionnées dans du bitume.


Boîte à gants

Une boîte à gants est une enceinte de confinement isolant complètement un procédé par une paroi transparente (matériaux spéciaux qui filtrent une partie du rayonnement). Des gants sont installés dans la paroi pour permettre les manipulations de matières radioactives en toute sécurité. Le dispositif comprend en général une ventilation mettant la boîte en dépression par rapport à l’extérieur, ce qui permet de confiner les matières radioactives au sein de celle-ci.


Caractérisation

Opération consistant à déterminer les caractéristiques et les propriétés d’une famille de déchets ou de colis.


Catégorie de déchets

Classe de déchets permettant de distinguer des solutions de gestion en fonction de différents critères comprenant notamment la période et les niveaux d’activité des principaux radionucléides qu’ils contiennent, mais aussi leurs caractéristiques physiques et chimiques et leur origine. Il s’agit par exemple pour Cigéo des déchets de haute activité (HA) et des déchets de moyenne activité à vie longue (MA-VL).


Centrale nucléaire

Comme les centrales thermiques brûlant des combustibles fossiles (pétrole, gaz, charbon) ou hydrauliques (barrages), une centrale nucléaire est une usine de production d’électricité. Une centrale nucléaire, comme une centrale thermique, utilise le même principe de fonctionnement, à savoir la transformation de chaleur en électricité. Toutefois, alors que dans une centrale thermique cette chaleur est produite par de la combustion classique, dans une centrale nucléaire, c’est la fission d’un noyau atomique qui permet de produire cette chaleur. Dans les deux cas, l’objectif est de faire chauffer de l’eau afin d’obtenir de la vapeur. La pression de la vapeur permet de faire tourner une turbine couplée à un alternateur qui produit de l’électricité.


Centre de stockage de déchets radioactifs

Installation destinée à recevoir de manière durable des déchets radioactifs. En fonction des risques radiologiques des déchets, des installations à la surface du sol, à faible profondeur ou en formation géologique profonde sont envisageables.


Cigéo

Centre industriel de stockage géologique.
Cigéo est le projet français de centre de stockage profond de déchets radioactifs. Il est conçu pour stocker les déchets hautement radioactifs et à durée de vie longue produits par l'ensemble des installations nucléaires actuelles, jusqu'à leur démantèlement, et par le retraitement des combustibles usés utilisés dans les centrales nucléaires.


Cires

Centre industriel de regroupement, d’entreposage et de stockage. D’une superficie actuelle de 46 hectares et d’une capacité de 650 000 m3 de colis de déchets, le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (Cires), installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), est exploité depuis 2003. Le centre gère les déchets de très faible activité se composant essentiellement de gravats, terres, ferrailles issus du démantèlement et du fonctionnement d'installations nucléaires ou d’industries classiques utilisant des matériaux naturellement radioactifs.


Classification des déchets

Un classement est nécessaire pour adapter la gestion des déchets radioactifs à leur nature, à leur volume et aux risques qu’ils présentent. On classe les déchets radioactifs selon leur activité et la « période radioactive » des radionucléides qu'ils contiennent. Le niveau de radioactivité détermine l’importance des protections à mettre en place. On distingue ainsi des déchets de très faible, de faible, de moyenne ou de haute activité.


CNE

Commission nationale d’évaluation.
La Commission nationale d’évaluation, CNE2, a été instituée par la loi du 28 juin 2006. Elle est chargée d’évaluer annuellement l’état d’avancement des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs ; cette évaluation fait également état des recherches effectuées à l’étranger. L’évaluation donne lieu à un rapport annuel transmis au Parlement qui en saisit l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Le rapport est ensuite rendu public.


Colis d'entreposage (de longue durée)

Colis tel qu'il serait mis en place dans une installation d'entreposage de longue durée. Il correspond à des colis primaires éventuellement placés dans des compléments de colisage.


Colis de blocs sources

Ces colis de catégorie MA-VL contiennent des sources scellées usagées collectées auprès des « petits producteurs ». Les déchets ont été conditionnés en colis de béton entre 1972 et 1985, en vue de leur stockage. Ils ont ensuite été reconditionnés dans des conteneurs en acier non allié et entreposés à Cadarache en 1994.


Colis de déchets radioactifs

Déchets radioactifs conditionnés et emballés.


Colis de stockage

Récipient complémentaire dans lequel peuvent être disposés un ou plusieurs colis de déchets radioactifs en vue de leur stockage dans une installation spécifique. Ce conditionnement complémentaire est nécessaire afin d’assurer des fonctions de manutention, de sûreté ou de récupérabilité.


Colis en cours de production

Colis de déchets dont le conditionnement est défini et pour lesquels une spécification de production existe.


Colis futur

Colis de déchets dont la production n'a pas encore démarré. Une distinction sera faite entre les colis futurs dont la définition du conditionnement des déchets est déjà bien avancée et les colis futurs dont le conditionnement est encore à l’état de recherche.


Colis primaire

Colis de déchets issu des installations de conditionnement des déchets des producteurs. En pratique, le colis primaire est constitué d’un conteneur primaire, des déchets et des éventuels matériaux utilisés, soit pour la matrice de confinement ou de blocage, soit pour compléter le remplissage du conteneur.


Colis produit

Colis de déchets dont la production est terminée.


Combustible (nucléaire)

Matière contenant des nucléides dont la consommation par fission dans un réacteur nucléaire permet d'y entretenir une réaction nucléaire en chaîne.


Combustible MOX

Combustible à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium. Le MOX utilisé dans les centrales REP est constitué d’uranium appauvri et de plutonium dont la teneur moyenne en est de 8,65 % et pourrait atteindre 9,5%.


Combustible RNR

Combustible à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium des réacteurs à neutrons rapides Phénix et Superphénix. Les combustibles du réacteur Superphénix sont constitués d’environ 80 % d’uranium (naturel ou appauvri) et de 20 % de plutonium.


Combustible UNE

Combustible à l’uranium naturel enrichi à base d’oxyde d’uranium. La teneur en uranium naturel enrichi peut varier de 3,25 % à 4,5 % et le taux de combustion moyen peut varier de 33 GWj/t à 55 GWJ/t.


Combustible URE

Combustibles composés d’uranium de retraitement.


Combustible usé

Combustible nucléaire, déchargé d’un réacteur après irradiation.


Conditionnement des déchets radioactifs

Ensemble des opérations consistant à mettre les déchets radioactifs sous une forme convenant à leur transport, leur entreposage ou leur stockage.

 Note : ces opérations peuvent comprendre notamment le compactage, l'enrobage, la vitrification, la cimentation, le bitumage et la mise en conteneur.


Confinement (de matières radioactives)

Maintien de matières radioactives à l'intérieur d'un espace déterminé grâce à un ensemble de dispositifs (ou barrières) visant à empêcher leur dispersion en quantités inacceptables au-delà de cet espace.


Contamination (radioactive)

Présence indésirable de substances radioactives à la surface ou à l’intérieur d’un milieu quelconque.


Conteneur

Dans l’industrie nucléaire, récipient fermé manutentionnable utilisé pour des opérations de transport, d'entreposage ou de stockage.


Coques et embouts

Déchets radioactifs comprenant les coques et les embouts des assemblages après découpe des crayons et dissolution du combustible.


Crayon de combustible

Tube de faible diamètre, fermé à ses deux extrémités, contenant les pastilles de combustible.


CSA

Centre de stockage de l’Aube pour les déchets FMA-VC. D’une superficie de 95 hectares et d’une capacité d’1 million de m3 de colis de déchets, le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation nucléaire de base (INB) exploitée depuis 1992, est implanté sur trois communes : Soulaines-Dhuys, Epothémont et Ville-aux-Bois. Le centre stocke les déchets de faible et moyenne activité essentiellement à vie courte en provenance de la maintenance et du fonctionnement d’installations de l’industrie électronucléaire.


CSD-C

Conteneur standard de déchets compactés.

Conteneur en acier inoxydable rempli de galettes obtenues par le compactage de déchets de structure des combustibles, les coques et embouts provenant des ateliers de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles. Ces colis de déchets sont de moyenne activité à vie longue et sont donc destinés au stockage en couche géologique profonde.

 


CSD-V

Conteneur standard de déchets vitrifiés.

Conteneurs dans lesquels sont conditionnées les solutions de produits de fission et d’actinides mineurs, calcinées et incorporées dans une matrice de verre, dans les ateliers de vitrification de La Hague.

 


CSM

Centre de stockage de la Manche.

Implanté sur la commune de Digulleville, le centre de stockage de la Manche (CSM) est le premier centre français de stockage en surface de déchets faiblement et moyennement radioactifs.

Cette installation d'une superficie d'environ 15 hectares a reçu 527 225 m3 de colis de déchets répartis dans des ouvrages de stockage de 1969 à 1994.

Le CSM est, selon la nouvelle terminologie applicable aux INB, en phase de fermeture (anciennement dénommée phase de surveillance, phase préparatoire et préfigurant formellement la fermeture et le début de la surveillance, qui interviendra une fois la totalité des aménagements de la couverture achevée) depuis janvier 2003 (décret 2003-30 du 10 janvier 2003), bien que cette situation s’est pratiquement initiée en 1997 après la fin des travaux de couverture.


Débit de dose

Le débit de dose radioactive détermine l'intensité d'irradiation (énergie absorbée par la matière par unité de masse et de temps). Il se mesure en Gray par seconde(Gy.s-1). Il est utilisé en physique et en radioprotection.


Déchets de graphite

En France, catégorie de déchets radioactifs comprenant les éléments en graphite (chemises et briques d’empilement) issus du fonctionnement et du démantèlement des anciens réacteurs UNGG (soit environ 20 000 tonnes). Ce graphite contient du tritium et des éléments à vie longue (carbone 14, chlore 36).


Déchets de structure

Déchets radioactifs comprenant les structures métalliques des assemblages combustibles des réacteurs à eau. Ce terme peut aussi s’employer pour les assemblages combustibles des réacteurs rapides à sodium.


Déchets d’exploitation

Déchets produits lors du fonctionnement ou du démantèlement d’une installation.


Déchets non conditionnés

Déchets en vrac, ils peuvent notamment se trouver dans des cuves, des fosses ou des silos.


Déchets préconditionnés

Déchets pas en vrac et pour lesquels un traitement complémentaire (décontamination, blocage, compactage, vitrification, fusion, injection, incinération, etc.) est envisagé par son producteur avant stockage.


Déchets radifères

Déchets contenant du radium.


Déchets radioactifs

Substances radioactives pour lesquelles aucune utilisation ultérieure n'est prévue ou envisagée. Les déchets radioactifs ultimes sont des déchets radioactifs qui ne peuvent plus être traités dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de leur part valorisable ou par réduction de leur caractère polluant ou dangereux.


Déchets technologiques

Déchets provenant des travaux d’entretien et de maintenance des installation nucléaires, comme les tenues de protection, les gants des boîtes à gants et de manière générale, les matériels contaminés remplacés.


Déchets tritiés

Déchets radioactifs, contenant du tritium, pouvant nécessiter une gestion spécifique compte tenu de la grande mobilité de cet élément.


Déchets vitrifiés

Déchets radioactifs conditionnés en utilisant du verre comme matrice de conditionnement.
Les solutions de produits de fission ont été les premiers déchets vitrifiés. Il est envisagé que d’autres déchets moins radioactifs soient vitrifiés à l’avenir.


Déchets à radioactivité naturelle élevée

Déchets générés par l’utilisation ou la transformation de matières premières contenant naturellement des radionucléides mais qui ne sont pas utilisées pour leurs propriétés radioactives. Ces déchets peuvent nécessiter une gestion particulière.


Déchets à vie courte

Déchets radioactifs dont les composants radioactifs principaux sont des radionucléides dont la période radioactive est inférieure ou égale à 31 ans.


Déchets à vie longue

Déchets radioactifs contenant en quantité importante des radionucléides dont la période radioactive est supérieure à 31 ans.


Déclassement

Ensemble des opérations administratives et réglementaire destinées soit à classer une installation une installation dans une catégorie inférieure, soit à en supprimer le classement initial.


Décret d'autorisation

Décret autorisant la création ou le démantèlement d’une installation nucléaire de base en application respectivement des articles L. 593-7 et 28 du Code de l’environnement.


Démantèlement

Ensemble des opérations techniques exécutées pour démonter et, éventuellement, mettre au rebut un équipement ou une partie d’une installation nucléaire.
Dans la réglementation française, phase de la déconstruction d’une installation nucléaire qui comprend toutes les opérations postérieures au décret de mise à l’arrêt définitif.


Détenteur de déchets radioactifs

Producteur de déchets ou toute autre personne qui se trouve en possession de déchets ( article L. 541-1-1 du Code de l'environnement).


Effluent

Tout fluide, liquide ou gazeux, issu de l’installation susceptible d’être rejeté dans le milieu récepteur directement ou indirectement.


Enrichissement

Processus par lequel est accrue la teneur d’un élément chimique en un de ses isotopes. Ce processus conduit à la séparation du produit en deux parties dites respectivement et appauvrie en l’isotope recherché.

Exemple : enrichissement de l’uranium en isotope 235. Ce terme est parfois utilisé de façon impropre, pour désigner la teneur en isotope fissile dans le cas de l’uranium.


Enrobage (de déchets radioactifs)

Incorporation de certains déchets radioactifs (ne comportant pas d’objets de taille significative) comme des boues ou des matières pulvérulentes, dans une matrice de conditionnement comme du bitume, un mortier de ciment ou plus rarement une résine thermodurcissable, de façon à obtenir un produit compact et stable, physiquement non dispersable.


Entreposage (de matières ou de déchets radioactifs)

Opération qui consiste à placer provisoirement des matières ou des déchets radioactifs dans une installation spécialement aménagée à cet effet, dans l’attente de les récupérer.


Exploitant nucléaire

Personne physique ou morale exploitant une INB, que sa situation soit régulière ou non, ou ayant déposé une demande d’autorisation de création prévue par l’article L. 593-7 du Code de l’environnement en vue d’exploiter une telle installation.


FA-VL

Déchets de faible activité à vie longue.
Essentiellement des déchets de graphite provenant des réacteurs UNGG et des déchets radifères. Les déchets de graphite ont, en ordre de grandeur, une activité se situant entre 10 000 et quelques centaines de milliers de becquerels par gramme. Les déchets radifères possèdent une activité comprise entre quelques dizaines de becquerels par gramme et quelques milliers de becquerels par gramme.


Famille de déchets

On entend par famille de déchets, au sens de l'article R. 542-67, deuxième alinéa, du Code de l'environnement et de l’arrêté du 9 octobre 2008, un ensemble de déchets radioactifs ayant des caractéristiques semblables au regard des critères suivants :

- la catégorie du déchet telle que définie à l'annexe I de l’arrêté du 9 octobre 2008 ;

- les caractéristiques physiques et chimiques du déchet brut avant conditionnement ;

- l'état de la production du déchet brut et du colis.


Filière de gestion des déchets radioactifs

Désigne l’ensemble des opérations réalisées sur les déchets radioactifs qui concourent, de leur production à leur stockage, à leur mise en sécurité définitive. Elle est adaptée à certains types de déchets radioactifs.


Fissile

Se dit d’un noyau qui peut subir une fission par interaction avec des neutrons de toute énergie, notamment des neutrons thermiques. Les noyaux de la série des actinides ayant des nombres de neutrons impairs sont soit fissiles (233U, 235U, 239Pu, 241Pu, etc.) soit émetteurs à vie courte (237U, 243Pu, 244Am, etc.). Pour ces derniers, la probabilité de fission induite par neutrons est négligeable même à haut flux. Se dit d’une substance qui contient un ou des nucléides fissiles. On parle alors de matière fissile.


Fission nucléaire

Désintégration d’un noyau lourd par division généralement en deux noyaux de masse atomique comprise entre 70 et 170.


FMA-VC

Déchets de faible et moyenne activité à vie courte.
Essentiellement issus du fonctionnement et du démantèlement des centrales nucléaires, des installations du cycle du combustible, des centres de recherche et, pour une faible partie, des activités de recherche biomédicale. L’activité de ces déchets se situe entre quelques centaines de becquerels par gramme à un million de becquerels par gramme.


Gestion de déchets radioactifs

Ensemble des dispositions et opérations réglementaires et techniques relatives aux déchets radioactifs depuis leur production jusqu’à leur stockage inclusivement, destinées à assurer la protection des personnes et de l’environnement.


Guide d'enlèvement

Destiné aux petits producteurs de déchets radioactifs (hôpitaux, centres de recherche et industriels), ce guide précise les spécifications techniques de collecte des déchets.


HA

Déchets de haute activité.
Issus principalement des combustibles usés après retraitement. Le niveau d’activité de ces déchets est de l’ordre de plusieurs milliards de becquerels par gramme.


HCTISN

Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire.
La création du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire a été actée par la loi relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (dite loi TSN).
Il s’agit d’une instance d’information, de concertation et de débat sur les risques liés aux activités nucléaires et l’impact de ces activités sur la santé des personnes, sur l’environnement et sur la sécurité nucléaire. A ce titre, le haut comité peut émettre un avis sur toute question dans ces domaines ainsi que sur les contrôles et l’information qui s’y rapportent.
Il peut également se saisir de toute question relative à l’accessibilité de l’information en matière de sécurité nucléaire et proposer toute mesure de nature à garantir ou à améliorer la transparence définie à l’article L. 125-12 du Code de l’environnement.


ICPE

Installation classée pour la protection de l’environnement.
Installation exploitée ou détenue par une personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour : la commodité du voisinage, la santé, la sécurité, la salubrité publiques, l'agriculture, la protection de la nature, de l'environnement et des paysages, l'utilisation rationnelle de l'énergie, la conservation des sites, des monuments ou du patrimoine archéologique.


Immobilisation des déchets

Disposition empêchant tout mouvement du déchet à l’intérieur du conteneur et le rendant non dispersable physiquement L’immobilisation peut être obtenue par blocage.


INB

Installation Nucléaire de Base.

En France, c’est une installation nucléaire qui, par sa nature et ses caractéristiques ou en raison des quantités ou des activités de toutes les substances radioactives qu’elle contient, est soumise à une réglementation spécifique.


INBS

Installation nucléaire de base secrète

Périmètre géographique comprenant au moins une installation nucléaire de base qui intéresse la Défense et qui justifie d’une protection particulière contre la prolifération nucléaire, la malveillance ou la divulgation d’informations classifiées. L’ensemble des installations et des équipements, nucléaires ou non, compris dans le périmètre susmentionné fait partie de l’INBS. Les installations nucléaires comprises dans l’INBS sont appelées « installations individuelles de l’INBS. »

Le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection des INBS relève de l’Autorité de sûreté nucléaire de Défense, placée sous l’autorité du Délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et les installations intéressant la Défense (DSND). L’Autorité de sûreté nucléaire Défense (ASND) définit la réglementation en matière de sécurité nucléaire des INBS de façon cohérente et coordonnée avec celle définie par l’Autorité de sûreté nucléaire. Comme cette dernière, elle est indépendante des exploitants nucléaires.


Inventaire de référence

Somme des colis MA-VL et HA destinés à être stockés dans Cigéo et servant de base à l’établissement du décret de création de Cigéo.


ISD

Installation de stockage de déchets conventionnels.

Equipement de traitement permettant de stocker définitivement les ordures ménagères résiduelles non valorisables, c’est-à-dire non recyclables ou non compostables.

Elles peuvent recevoir, régulièrement ou occasionnellement, des déchets comportant de faibles quantités de radioactivité qui avoisinent le plus souvent quelques Bq.g-1. Ces derniers ne présentent aucun impact radiologique sur l’homme et l’environnement et peuvent ainsi être éliminés dans une filière conventionnelle, dans les conditions prévues par la réglementation.


Isotope

Tout nucléide d’un élément donné. Qualifie des nucléides d’un même élément.


MA-VL

Déchets de moyenne activité à vie longue.

En majorité issus du retraitement des combustibles usés. L’activité de ces déchets est de l’ordre d’un million à un milliard de becquerels par gramme.


Marqué (site)

Site présentant des traces de radionucléides naturels ou artificiels, détectables sans qu’il y ait nécessairement d’action particulière envisagée


Matière radioactive

Une matière radioactive est une substance radioactive pour laquelle une utilisation ultérieure est prévue ou envisagée, le cas échéant après traitement. 


Matières nucléaires

Matières nucléaires fusibles, fissiles ou fertiles, ainsi que toute matière, à l'exception des minerais, contenant un ou plusieurs éléments fusibles, fissiles ou fertiles dont la liste est précisée par décret en Conseil d'Etat comprend : le plutonium, l'uranium, le thorium, le deutérium, le tritium et le lithium 6.


Matrice (de blocage)

Matériau mis en œuvre dans un procédé de blocage de déchets radioactifs conduisant à l'obtention d'un ensemble compact et stable, physiquement non dispersable.


Matrice (de conditionnement)

Matériau solide utilisé pour immobiliser ou pour confiner les déchets radioactifs ou simplement pour améliorer la résistance à l’écrasement du colis de déchets.


Maître d'ouvrage

Personne morale pour laquelle l'ouvrage est construit. Responsable principal de l'ouvrage, il remplit dans ce rôle une fonction d'intérêt général dont il ne peut se démettre.


MES

Matières en suspension.

Résidus issus du traitement des terres rares contenant du thorium.


Modérateur

Matériau formé de noyaux légers qui ralentissent les neutrons par diffusion élastique. Utilisé dans les réacteurs nucléaires à neutrons lents afin d’augmenter la probabilité d’interaction des neutrons avec les noyaux lourds du combustible, le modérateur doit être peu capturant afin de ne pas « gaspiller » les neutrons et être suffisamment dense pour assurer un ralentissement efficace.


Métal lourd

Dans le domaine du combustible nucléaire, ensemble des actinides. En pratique, cette expression concerne essentiellement l’uranium, le plutonium et le thorium.


Métastable

Etat dans lequel un noyau atomique est « bloqué » dans un état excité (à un niveau d’énergie supérieur à son état fondamental) pendant un certain laps de temps, de quelques milliardièmes de seconde à plusieurs milliards d’années.


Nucléide

Espèce nucléaire caractérisée par son numéro atomique Z et par son nombre de masse A, égal au nombre de nucléons de son noyau.

Chaque élément chimique possède en général plusieurs nucléides isotopes. On désigne un nucléide par son symbole chimique précédé de son nombre de masse A en exposant et de son numéro atomique Z en indice, par exemple 23892U.


OPECST

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Créé par la loi n° 83-609 du 8 juillet 1983, l'OPECST a pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d'éclairer ses décisions. A cette fin il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.


Phase après fermeture du stockage

Phase débutant au moment où le maintien en fonctionnement du stockage ne nécessite plus aucune action à l’intérieur de l’installation souterraine, y compris les ouvrages de liaison entre la surface et le fond, sans limite de durée. Ce moment correspond à l’achèvement du scellement des ouvrages de liaison.


Phase industrielle pilote

Période temporelle du projet Cigéo, débutant à l’engagement des premiers essais dans l’installation souterraine et prenant fin lors du passage en exploitation courante. Elle fera l’objet de bilans de l’Andra (fonctionnement, sûreté, réversibilité). Le passage en exploitation courante s’effectuera selon un processus dont la validation associera l’ASN et les parties intéressées, dans un cadre réglementaire qui reste à définir.


Phosphogypse

Précipité solide de sulfate de calcium hydraté, produit pour la fabrication de l’acide phosphorique et des engrais phosphatés lors du traitement des minerais de fluorophosphates de calcium.


Plutonium

Elément de numéro atomique Z = 94. Il a été produit initialement pour les applications militaires. Généré dans les réacteurs nucléaires par irradiation à partir de l’uranium 238, il est utilisé aujourd’hui comme constituant des combustibles MOX dans certains réacteurs à eau légère. C’est aussi le combustible retenu dans la plupart des études de réacteurs à neutrons rapides.


PNGMDR

Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.

Publié pour la première fois en mai 2007, il résulte de l'application de la loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. Son élaboration a débuté dès 2003 sous l'égide de l'ASN et a fait l'objet d'un débat public entre septembre 2005 et janvier 2006. 

Mis à jour tous les 3 ans, le PNGMDR dresse le bilan des modes de gestion existants des matières et des déchets radioactifs, recense les besoins prévisibles d'installations d'entreposage ou de stockage, et précise les capacités nécessaires pour ces installations et les durées d'entreposage.

Concernant les déchets radioactifs qui ne disposent pas d'un mode de gestion définitif, le PNGMDR détermine les objectifs à atteindre. À ce titre, Il organise la mise en œuvre des recherches et études sur la gestion des matières et des déchets radioactifs en fixant des échéances pour la mise en place de nouveaux modes de gestion, la création d'installations ou la modification des installations existantes de nature à répondre aux besoins et aux objectifs définis au premier alinéa.


Pollution radioactive

Introduction, directe ou indirecte, par l’activité humaine, de substances radioactives dans l’environnement, susceptibles de contribuer ou de causer un danger pour la santé de l’homme, des détériorations aux ressources biologiques, aux écosystèmes ou aux biens matériels, une entrave à un usage légitime de l’environnement.
Une pollution historique est une pollution qui résulte d’une activité humaine passée.
Une pollution résiduelle concerne une quantité ou une concentration de polluants restant dans un milieu déterminé après réhabilitation.


Pollué (site)

Dans le contexte de la contamination radioactive, qualifie une zone ou un site contaminé de manière importante par des substances radioactives, naturelles ou artificielles.


Producteur (de déchets)

Toute personne dont l'activité produit des déchets (producteur initial de déchets) ou toute personne qui effectue des opérations de traitement des déchets conduisant à un changement de la nature ou de la composition de ces déchets (producteur subséquent de déchets) (article L. 541-1-1 du Code de l'environnement).


Produit de fission

Les produits de fission sont des nucléides résultant de la fission d'un élément (un noyau) fissile : chaque noyau de matière fissile subissant une fission nucléaire se casse en deux (exceptionnellement trois) morceaux, qui se stabilisent sous forme de nouveaux atomes. En sortie de réacteur nucléaire, la plupart (environ 95 % en masse) des produits de fission sont stables (environ 85 %) ou radioactifs à vie courte (environ 10 %). Quelques-uns (environ 5 %), par exemple 99Tc, 129I sont à vie longue.


Produit d’activation

Nucléides formés par irradiation neutronique d’un matériau.


Période d'exploitation d'une installation nucléaire de base

Période débutant à la mise en service d'une installation mentionnée à l'article L. 593-11 du Code de l'environnement et s'achevant à la décision de déclassement de l'installation mentionnée à l'article L. 592-30 du même Code.


Période de fonctionnement d'une installation nucléaire de base

Période débutant à la mise en service d'une installation mentionnée à l'article L. 593-11 du Code de l'environnement et allant jusqu'à la date d'arrêt définitif de l'installation telle que déclarée par l'exploitant au ministre chargé de la sûreté nucléaire et à l'Autorité de sûreté nucléaire dans les conditions définies à l'article L. 593-26 du Code de l'environnement.


Période radioactive

Durée nécessaire à la désintégration de la moitié des noyaux d’atomes d’un nucléide radioactif.


Radioactivité

Propriété d’un nucléide de se transformer spontanément en un autre nucléide, avec émission d’un rayonnement (particules, rayons X, rayons gamma, etc.), ou d’être le siège d’une fission spontanée accompagnée d’une émission de particules et de gammas. Outre la fission spontanée, on distingue principalement la radioactivité alpha, la radioactivité bêta (ß+, ß-, conversion interne), la radioactivité gamma et celle provenant d’une capture électronique. La radioactivité gamma accompagne souvent l’une des autres.


Radioactivité alpha

Les particules composant le rayonnement alpha sont des noyaux d’hélium 4 (2 neutrons + 2 protons), fortement ionisants mais très peu pénétrants. Une simple feuille de papier est suffisante pour arrêter leur propagation.


Radioactivité Bêta

Les particules composant le rayonnement bêta sont des électrons de charge négative ou positive. Un écran de quelques mètres d’air ou une simple feuille d’aluminium suffisent à les arrêter.


Radioactivité gamma

Rayonnement électromagnétique, très pénétrant mai peu ionisant, émis par la désintégration d’éléments radioactifs. Des écrans de béton ou de plomb permettent de s’en protéger.


Radionucléide/Radioisotope

Atomes radioactifs qui en se désintégrant émettent des rayonnements à l’origine du phénomène de la radioactivité.


Radioprotection

Ensemble des mesures destinées à réaliser la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les effets des rayonnements ionisants et à assurer le respect des normes de base. Elle comprend aussi la mise en œuvre des moyens nécessaires pour y parvenir.


Radioélément

Elément chimique dont tous les isotopes sont radioactifs. Terme d’emploi déconseillé parfois utilisé pour radio-isotope ou radionucléide.


RCD

Déchets de reprise et conditionnement des déchets.

Des déchets historiques qui n’ont pas été conditionnés en ligne lors de leur production et qui sont ou seront repris par leur détenteur pour conditionnement et stockage.


Retraitement des combustibles usés

Ensemble des opérations effectuées sur le combustible usé issu des réacteurs nucléaires pour en extraire des matières valorisables comme l’uranium et le plutonium et conditionner les déchets restants. Le traitement peut aussi être envisagé pour séparer d’autres éléments.


Réacteur uranium graphite gaz (UNGG)

Réacteur nucléaire à fission de première génération utilisant l’uranium naturel comme combustible, le graphite comme modérateur et le dioxyde de carbone gazeux comme fluide caloporteur.


Réacteur uranium naturel graphite gaz (UNGG)

Réacteur nucléaire à fission de première génération utilisant l’uranium naturel comme combustible, le graphite comme modérateur et le dioxyde de carbone gazeux comme fluide caloporteur.


Réacteurs à eau pressurisée (REP)

Synonyme de réacteur à eau sous pression. Réacteur à neutrons thermiques utilisant l’eau légère comme modérateur et caloporteur. Cette eau est maintenue liquide dans le cœur grâce à une pression suffisamment élevée pour qu’à la température de fonctionnement, l’ébullition en masse ne puisse pas se produire.


Réacteurs à neutrons rapides (RNR)

Réacteur nucléaire dans lequel on limite la présence de matières pouvant ralentir les neutrons afin que les fissions soient produites principalement par des neutrons rapides.


Récupérabilité

Capacité à retirer des colis de déchets stockés en formation géologique profonde.


Réhabilitation

Ensemble des opérations de dépollution et de réaménagement effectuées en vue de rendre un site apte à un usage donné.


Scénario

Ensemble d'hypothèses relatives à des évènements ou des comportements permettant de décrire les évolutions possibles d’un système dans le temps et dans l’espace.


SIENID

Sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense. La liste des SIENID est fixée par un arrêté.


Source non scellée

Source dont la présentation et les conditions normales d'emploi ne permettent pas de prévenir toute dispersion de substance radioactive.


Source radioactive

Appareil, substance radioactive ou installation pouvant émettre des rayonnements ionisants ou des substances radioactives.


Source scellée

Source radioactive dont la structure ou le conditionnement empêche, en utilisation normale, toute dispersion de matières radioactives dans le milieu ambiant.


Spécification d'acceptation des colis en stockage

Spécifications approuvées par l’ASN que doivent respecter les colis de déchets susceptibles d’être stockés dans une installation de stockage de déchets radioactifs, établies par l’exploitant de cette installation dans le cadre défini par la réglementation qui lui est applicable.


Stockage de déchets radioactifs

Opération consistant à placer ces substances dans une installation spécialement aménagée pour les conserver de façon durablement définitive dans le respect de la protection de la santé des personnes, de la sécurité et de l’environnement.


Substance radioactive

Substance qui contient des radionucléides, naturels ou artificiels, dont l’activité ou la concentration justifie un contrôle de radioprotection. 


Sûreté nucléaire

Ensemble des dispositions techniques et des mesures d'organisation relatives à la conception, à la construction, au fonctionnement, à l'arrêt et au démantèlement des installations nucléaires de base ainsi qu'au transport des substances radioactives, prises en vue de prévenir les accidents ou d'en limiter les effets.


Taux de combustion

Énergie totale libérée par unité de masse d’un combustible nucléaire. Il est couramment exprimé en gigawatts-jour par tonne de métal lourd (GWj/t).


Terre rare

Elément d’un groupe contenant les lanthanides et deux éléments chimiquement voisins, l’yttrium et le scandium.


TFA

Les déchets de très faible activité sont majoritairement issus de la maintenance et du démantèlement des centrales nucléaires, des installations du cycle du combustible et des centres de recherche. Le niveau d’activité de ces déchets est en général inférieur à 100 becquerels par gramme.


tML

Tonnes de métal lourd.

Unité utilisée pour présenter les quantités de matières radioactives, représentative de la quantité d’uranium, de plutonium ou de thorium contenue dans les matières.


Toxique chimique

Substance ou élément chimique susceptible d’induire des effets néfastes sur la santé humaine en cas d’ingestion et/ou d’inhalation. L’impact d’un toxique chimique sur la santé humaine est notamment quantifié par sa valeur toxicologique de référence (VTR) qui est une appellation générique regroupant tous les types d’indices toxicologiques qui permettent d’établir une relation entre une dose et un effet (dans le cas d’un toxique à seuil d’effet), ou entre une dose et une probabilité d’effet (dans le cas d’un toxique sans seuil d’effet, souvent cancérigène). Plusieurs éléments ou substances utilisés dans le domaine nucléaire ou présents dans les produits de fission présentent une toxicité radioactive. Pour le stockage de déchets radioactifs en formation géologique profonde, sont notamment pris en compte dans les études, l’arsenic, le cadmium, le cyanure, le chrome, le mercure, le nickel, le plomb, l’antimoine, le sélénium, le bore, l’uranium, le béryllium et l’amiante.


Traitement d’un déchet

Ensemble d'opérations mécaniques, physiques ou chimiques ayant pour but de modifier les caractéristiques des déchets.


Tritium

Isotope de l'hydrogène de nombre masse égal à 3. C’est un émetteur bêta de faible énergie (en moyenne 13 KeV) et d’une période de 12,3 ans. Il est utilisé dans de nombreuses molécules marquées. Les projets actuels d’application de la fusion nucléaire font tous appel à la réaction deutérium-tritium. Dans les applications industrielles civiles actuelles, c’est surtout un déchet radioactif, qui nécessite une gestion particulière en raison de sa grande mobilité.


Uranium de retraitement (URT)

Uranium issu du retraitement des combustibles usés.


Uranium de retraitement enrichi (URE)

Uranium enrichi provenant de l’enrichissement d’uranium issu du retraitement des combustibles usés.


Vitrification (de déchets radioactifs)

Fixation de déchets radioactifs dans la structure d’un verre lors de l’élaboration de celui-ci.


Volume industriel

Volume d’eau déplacé par immersion du colis.


Volume industriel du colis primaire

Volume d’eau déplacé par le colis primaire. Volume industriel du colis primaire = Volume du conteneur primaire + Volume interne total du conteneur primaire.


Volume équivalent conditionné

Unité adoptée pour effectuer les bilans. Cela permet d’utiliser une unité de compte homogène pour l’ensemble des déchets. Les prévisions adoptent, elles aussi, le « volume équivalent conditionné » comme unité.

Pour les déchets dont le conditionnement n’est pas connu à ce jour, des hypothèses sont faites pour évaluer le volume équivalent conditionné.

Pour le stockage profond, un conditionnement complémentaire appelé colis de stockage est nécessaire afin d’assurer des fonctions de manutention, de sûreté ou de récupérabilité. Seul le volume primaire est indiqué dans le présent document.


Zircon

Minéral naturel du groupe des silicates (ZrSiO4).


Zone à déchets conventionnels

Zone de l'installation n'ayant pas été définie zone à production possible de déchets nucléaires par le plan de zonage déchets mentionné à l'article 6.3 de l'arrêté du 7 février 2012.